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Conditions d'utilisation générales

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PAR VOTRE UTILISATION DU SITE WEB SITUÉ À L'ADRESSE BLUEPRISM.COM (LE « SITE WEB »), VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LE SITE WEB. À CET EFFET, « VOUS » DÉSIGNE ÉGALEMENT L'ENTREPRISE QUI VOUS EMPLOIE.

Blue Prism Limited est une société anonyme immatriculée en Angleterre et au Pays de Galle sous le numéro 04260035. Son siège social et son adresse commerciale principale sont au Royaume-Uni, au 2 Cinnamon Park, Crab Lane, Warrington, WA2 0XP. Son numéro de TVA est le 241 8439 06.

Le Site web vous donne accès à un éventail de services (les « Services en ligne »), ressources et contenu. Sont inclus : (a) des logiciels ; (b) des pages web, données, messages, textes, images, photographies, graphiques, contenus audio et vidéo tels que des podcasts et webcasts, ainsi que des documents tels que des communiqués de presse, livres blancs et fiches d'informations produit (ci-après, les « Supports ») ; et (c) des forums, groupes de discussion, espaces de chat, forums électroniques, blogs, fonctions de messagerie électronique et autres services vous permettant de charger, télécharger, partager, envoyer par e-mail, publier, transmettre, consulter ou rendre disponible du contenu (ci-après, les « Forums »). Les Services en ligne, Logiciels, Supports, Forums et autres informations, contenus et services sont désignés collectivement sous le terme de « Contenu ». En visitant ou en utilisant le Site web ou le Contenu fourni sur le Site web ou par l'intermédiaire de celui-ci, vous acceptez de respecter et d'être lié par les conditions générales suivantes régissant votre visite et utilisation du Site web et du Contenu fourni sur le Site web ou par l'intermédiaire de celui-ci (ci-après, les « Conditions d'utilisation ») ainsi que la Politique de confidentialité de Blue Prism.

Blue Prism se réserve le droit de réviser les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité à tout moment sans préavis. La version révisée des Conditions d'utilisation et de la Politique de confidentialité entrera en vigueur au moment de sa publication sur le Site web. Les présentes dispositions ont été mises à jour pour la dernière fois le 13 septembre 2018.

1. Dispositions applicables à un Contenu spécifique et à des zones précises du Site web

Certaines zones du Site web ou certains Contenus peuvent faire l'objet de règles, de consignes, d'accords de licences, d'accords d'utilisation ou d'autres conditions générales supplémentaires s'appliquant à votre accès ou à votre utilisation de ladite zone du Site web ou dudit Contenu. En cas de contradiction ou d'incohérence entre les Conditions d'utilisation et les règles, les consignes, l'accord de licence, l'accord d'utilisation ou d'autres conditions générales s'appliquant à une zone ou un Contenu spécifique du Site web, ces dernières prévalent en ce qui concerne votre accès et votre utilisation de ladite zone du Site web ou dudit Contenu.

Plus précisément, si vous souhaitez vous inscrire en vue d'utiliser les Services en ligne mis à disposition dans la partie du Site web de Blue Prism située à l'adresse https://portal.blueprism.com/ (ci-après, le « Portail ») et qui inclut Blue Prism Digital Exchange (ci-après, « Exchange »), vous devrez accepter l'Accord de Services en ligne de Blue Prism. L'Accord de Services en ligne de Blue Prism énonce des dispositions supplémentaires qui vous concernent si vous utilisez les Services en ligne pour (a) partager ou télécharger du code, des configurations ou de la documentation ayant vocation à élargir ou prendre en charge la plateforme de RPA d'entreprise ou la main-d'œuvre virtuelle de Blue Prism, ou (b) pour afficher des descriptions ou des captures d'écrans de votre code, de vos configurations ou de votre documentation.

Les présentes Conditions d'utilisation ne s'appliquent pas à l'utilisation du Contenu mis à disposition sur Exchange ou par son intermédiaire. L'Accord de Services en ligne de Blue Prism régit l'utilisation dudit Contenu.

2. Droits réservés

Le Site web et le Contenu fournis sur le Site ou par son intermédiaire constituent la propriété intellectuelle et des travaux sous droits d'auteur de Blue Prism ou d'un fournisseur tiers. Tout droit, titre et intérêt non accordé expressément en relation au Site web et au Contenu fourni sur ou via le Site web est réservé. Blue Prism se réserve le droit de résilier les autorisations qui vous ont été accordées et de mettre fin à votre utilisation du Site web et du Contenu à tout moment.

Il vous est strictement interdit d'utiliser ou de chercher à utiliser le Site web ou son le Contenu dans votre propre intérêt commercial, et il vous est également strictement interdit de reproduire le Site web, le Contenu ou tout élément de l'un ou de l'autre sur un autre site web. Vous pouvez imprimer ou télécharger des éléments du Site web ou du Contenu uniquement à des fins de consultation hors ligne ou d'archivage.

3. Moyens d'accès au Site web

Vous acceptez de ne pas (a) accéder au Site web ou l'utiliser d'une quelconque manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou entraver tout réseau ou système informatique de Blue Prism ; (b) tenter d'obtenir un accès non autorisé à toute partie du Site web ou à tout réseau ou système informatique de Blue Prism ; (c) interférer ou tenter d'interférer avec le fonctionnement normal du Site web ou de tout réseau ou système informatique de Blue Prism ; et de ne pas (d) utiliser tout robot, toute araignée ou tout autre moyen automatisé pour accéder au Site web ou à tout réseau ou système informatique de Blue Prism sans l'autorisation écrite expresse de Blue Prism.

Nous vous accordons le droit de créer un lien vers notre page d'accueil à l'adresse www.blueprism.com, à condition que vous le fassiez d'une manière juste et conforme à la loi, sans en tirer profit ni porter atteinte à notre réputation. Tout lien établi ne doit pas suggérer une quelconque forme d'association, de validation ou d'aval de notre part lorsqu'il n'en existe pas. Notre site ne doit pas figurer sur n'importe quel autre site. De plus, vous ne pouvez pas créer de lien vers toute partie de notre Site web autre que la page d'accueil. Nous nous réservons le droit de retirer sans préavis le droit d'établir un lien.

4. Aucune utilisation illégale ni interdite

Vous acceptez de ne pas utiliser le Site web ni le Contenu fourni sur ou via celui-ci à une quelconque fin illégale ou interdite par les présentes Conditions d'utilisation ou en vertu des règles, consignes ou conditions d'utilisation publiées pour une zone spécifique du Site web ou du Contenu fourni sur ou via le Site web.

5. Fin d'utilisation

À sa seule discrétion et à tout moment, Blue Prism se réserve le droit de cesser de fournir ou de limiter l'accès au Site web, à toute zone du Site web ou à tout Contenu fourni sur ou via le Site web. À sa seule discrétion et à tout moment, Blue Prism peut cesser de fournir ou limiter votre accès ou votre utilisation du Site web ou de tout Contenu. Blue Prism ne saurait être tenue responsable envers vous-même ou toute tierce partie de toute fin ou restriction de votre accès ou utilisation du Site web ou de tout Contenu.

6. Sites web, contenu, produits et services de tierces parties

Le Site web fournit des liens vers des sites web, ainsi qu'un accès à des produits et services de tierces parties, y compris des utilisateurs, des annonceurs, des affiliés et des sponsors du Site web. Blue Prism vous fournit ces liens uniquement à titre pratique. Blue Prism n'est pas responsable des produits et services de tierces parties fournis par le Site web, ou par son intermédiaire, et vous supportez l'ensemble des risques associés à l'accès et à l'utilisation desdits sites web, produits et services de tierces parties.

7. Clause d'exclusion de responsabilité

SAUF DISPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE PRÉVUE PAR UN ACCORD DE LICENCE, LE SITE WEB ET L'INTÉGRALITÉ DU CONTENU FOURNI SUR OU VIA CELUI-CI SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS, SANS UNE QUELCONQUE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE OU IMPLICITE D'UN QUELCONQUE TYPE, QU'ELLE DÉCOULE DE LA LOI, DE LA PRATIQUE OU D'UNE TRANSACTION. LE CONTENU DE NOTRE SITE WEB EST FOURNI UNIQUEMENT À TITRE D'INFORMATION GÉNÉRALE. IL N'EST PAS SUPPOSÉ CONSTITUER DES CONSEILS AUXQUELS VOUS DEVRIEZ VOUS FIER.

TOUT CONTENU AUQUEL VOUS AVEZ ACCÈS, OU QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ OU OBTENEZ DE TOUTE AUTRE MANIÈRE SUR LE SITE WEB OU PAR LE FAIT DE SON UTILISATION, EST UTILISÉ À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES. BLUE PRISM N'ASSUMERA AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT DOMMAGE À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L'UTILISATION DU CONTENU.

BLUE PRISM SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER OU DE METTRE À JOUR LE SITE WEB ET LE CONTENU FOURNI SUR OU VIA CELUI-CI, AINSI QUE D'EN CONTRÔLER L'UTILISATION, À TOUT MOMENT SANS PRÉAVIS.

8. Limitation de responsabilité

SAUF DISPOSITION EXPRESSE PRÉVUE PAR UN ACCORD DE LICENCE, BLUE PRISM NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS NI DE TOUS DOMMAGES CAUSÉS PAR LA PERTE DE PROFITS, DE RECETTES, DE DONNÉES OU DE L'UTILISATION, ENCOURUS PAR VOUS OU UN TIERS, QUE CE SOIT DANS UNE ACTION CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE, DÉCOULANT DE VOTRE ACCÈS OU DE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB OU DE TOUT CONTENU FOURNI SUR CELUI-CI OU PAR SON INTERMÉDIAIRE. VOUS ACCEPTEZ D'INDEMNISER ET DE DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ BLUE PRISM, SES RESPONSABLES, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET AGENTS, QUANT À TOUTES RÉCLAMATIONS, RESPONSABILITÉS, DOMMAGES, PERTES ET DÉPENSES, NOTAMMENT SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, DES FRAIS DE JUSTICE ET COÛTS RAISONNABLES RÉSULTANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION DU SITE WEB.

9. Idées et produits non sollicités

BLUE PRISM ET SES EMPLOYÉS N'ACCEPTENT NI N'EXAMINENT LES IDÉES NON SOLLICITÉES, Y COMPRIS LES IDÉES DE NOUVELLES CAMPAGNES PUBLICITAIRES, NOUVELLES PROMOTIONS, NOUVEAUX PRODUITS OU TECHNOLOGIES, PROCESSUS, SUPPORTS, PLANS MARKETING OU NOMS DE NOUVEAUX PRODUITS. VEUILLEZ N'ENVOYER AUCUNE CRÉATION ORIGINALE, ÉCHANTILLON, DÉMO NI TOUTE AUTRE ŒUVRE. CETTE POLITIQUE A POUR SEULE FIN D'ÉVITER DE POSSIBLES MALENTENDUS OU LITIGES LORSQUE LES PRODUITS OU LES STRATÉGIES MARKETING DE BLUE PRISM POURRAIENT SEMBLER SIMILAIRES AUX IDÉES SOUMISES À BLUE PRISM. VEUILLEZ NE PAS ENVOYER VOS IDÉES NON SOLLICITÉES À BLUE PRISM NI À TOUTE PERSONNE CHEZ BLUE PRISM. SI, MALGRÉ CETTE REQUÊTE, VOUS ENVOYEZ TOUT DE MÊME UN QUELCONQUE ÉLÉMENT SUSMENTIONNÉ, BLUE PRISM NE GARANTIT PAS QUE VOS IDÉES ET SUPPORTS SOIENT TRAITÉS COMME CONFIDENTIELS OU EXCLUSIFS.

10. Politique de confidentialité

Blue Prism a établi une politique destinée à répondre aux préoccupations en matière de confidentialité. Pour en savoir plus, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Blue Prism. Toute information personnelle collectée sur ce Site web peut être consultée et stockée dans le monde entier, et sera traitée en conformité avec la Politique de confidentialité de Blue Prism.

11. Lois en vigueur

Toutes les questions concernant votre accès ou utilisation du Site web et du Contenu fourni sur ou via celui-ci ou chargé sur celui-ci, seront soumises au droit anglais. Vous convenez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux anglais dans le cadre d'une telle action ou autre procédure judiciaire.

12. Droit d'auteur/marque commerciale

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13. Coordonnées

Pour toute question, utilisez les coordonnées qui s'affichent sur la page de contact du Site web de Blue Prism.

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